COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Pour diffusion immédiate

Devonian annonce l’approbation de modifications à son régime d’options d’achat d’actions et à son régime d’unités d’actions assujetties à des restrictions.

Le présent communiqué ne doit pas être distribué aux agences de diffusion de communiqués de presse des États-Unis ni diffusé aux États-Unis

QUÉBEC, le 30 mars 2022 – Groupe Santé Devonian Inc. (« Devonian » ou la « Société ») (TSXV: GSD; OTCQB : DVHGF), une société biopharmaceutique botanique en stade avancé de développement axée sur l’élaboration d’un portefeuille unique de médicaments d’ordonnance et de produits cosméceutiques d’origine botanique, annonce que lors de son assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires le 17 mars 2023 (l’« Assemblée »), les actionnaires ont approuvé le renouvellement du régime d’options d’achat d’actions de la Société (le « Régime d’options »), tel que modifié, et le renouvellement du régime d’unités d’actions assujetties à des restrictions de la Société (le « Régime UAAR »), tel que modifié. Au sens des politiques de la Bourse de croissance TSX (la « Bourse »), le Régime d’options et le Régime UAAR sont des régimes à « nombre variable jusqu’à 10 % ». Le nombre total d’actions à droit de vote subalternes de la Société (les « Actions ») qui peuvent être réservées pour émission au titre du Régime d’options et du Régime UAAR est égal à 10 % des Actions, combiné à toutes les Actions réservées pour tous les autres mécanismes de rémunération en titres de la Société, au moment de l’octroi d’une option d’achat d’action ou d’une unité d’action assujettie à des restrictions (une « Unité »).

Le Régime d’options

Le 24 novembre 2021, la Bourse a adopté une nouvelle politique concernant les rémunérations en titres (la « Politique 4.4 »). Afin de se conformer aux nouvelles exigences de la Politique 4.4, des modifications ont été apportées au Régime d’options afin d’assurer :

tous seuil pour la réservation d’Actions devant être émises en vertu du Régime d’options est maintenant calculé en pourcentage des Actions émises et en circulation et combiné avec les Actions réservées pour tous les autres mécanismes de rémunération en titres de la Société, incluant le Régime UAAR;
l’approbation de la Bourse sera requise afin d’accélérer les dates d’acquisition et/ou les dates d’échéance de toutes options d’achat d’actions lorsque le porteur d’options d’achat d’actions est une personne dont les services sont retenus afin qu’elle s’occupe des relations avec les investisseurs;
l’approbation des actionnaires désintéressés sera requise lorsque le Régime d’options combiné avec l’ensemble des autres régimes en vigueur de la Société et des autres options d’achat d’actions en circulation de la Société et combiné à tous les autres mécanismes de rémunération en titres de la Société, y compris le Régime UAAR, le cas échéant, sont susceptibles de donner lieu à l’attribution aux initiés de la Société (en tant que groupe), dans une période de 12 mois donnée, et à tout moment, d’un nombre total d’options d’achat d’actions supérieur à 10 % de la totalité des Actions de la Société émises et en circulation, ce nombre étant calculé à la date d’attribution d’une option d’achat d’actions à cet initié;
toute modification au Régime d’options ou aux modalités des options d’achat d’actions attribuées qui réduit le prix de levée ou proroge la date d’échéance d’une option d’achat d’action nécessitera l’approbation des actionnaires désintéressés de la Société lorsque le porteur d’options d’achat d’actions visé par cette modification est un initié de la Société au moment où la modification est proposée;
les options d’achat d’actions attribuées à un initié de la Société, un consultant, ou à une personne qui détient une option d’achat d’actions dont le prix de levée est inférieur au cours de clôture, et les Actions qui peuvent être souscrites suivant la levée de celles-ci seront assujetties à une période de conservation de quatre mois imposée par la Bourse relativement à la revente qui commence à courir à compter de la date d’attribution des options d’achat d’actions à cette personne; et
la définition du terme « Employé » incluant dorénavant une personne physique qui travaille pour la Société ou la filiale de cette dernière sur une base permanente pendant un minimum de 20 heures par semaine, qui fournit des services habituellement fournis par un employé et qui est soumis au même contrôle et à la même supervision par la Société concernant les modalités et méthodes de travail qu’un employé de la Société, mais à l’endroit de qui les retenues d’impôt ne sont pas effectuées à la source.

Le texte complet du Régime d’options est disponible à l’Annexe A de la circulaire de sollicitation de procurations par la direction, dont la copie peut être trouvée sur le profil SEDAR de la Société au www.sedar.com. Le Régime d’options demeure sujet à l’approbation finale de la Bourse.

Le Régime UAAR

Afin de se conformer aux nouvelles exigences de la Politique 4.4, des modifications ont été apportées au Régime UAAR afin d’assurer :

sauf décision contraire de la Société ou comme indiqué dans la convention d’attribution applicable, en cas de cessation d’emploi d’un participant (selon les critères établis par la Société), y compris en cas de décès, de retraite, d’invalidité, de congédiement sans motif et de congédiement pour cause pendant la durée d’une unité d’action, toutes les unités d’action non acquises détenues par le participant seront annulées; étant entendu, toutefois, que la Société peut, si elle détermine qu’une renonciation serait dans son intérêt, renoncer en tout ou en partie à toute restriction ou condition restante concernant une telle unité d’action. La Société ne peut toutefois renoncer à toute restriction ou condition qui permettrait l’acquisition d’une unité d’action avant que ne se soit écoulé un délai d’un an depuis son attribution ou son émission;
chaque convention d’attribution stipulera que l’unité d’action attribuée en vertu de celle- ci n’est pas transférable ou cessible à une personne autre qu’un ayant droit autorisé. Advenant le décès du participant, un ayant droit autorisé dispose d’un délai d’un (1) an pour réclamer toute partie de la rémunération en unités d’action du participant; et
nonobstant toute autre disposition du Régime UAAR, toute unité d’action émise à un participant, mais non acquise au moment d’une opération de fusion et d’acquisition sera immédiatement acquise si le participant est congédié sans motif ou démissionne pour un motif sérieux (tel que ce terme a été défini dans le Code civil), de son poste chez la Société dans la période se terminant 12 mois après la date de réalisation de l’opération de fusion et d’acquisition. Si l’ajustement prévu à l’article 17.3 du Régime UAAR s’applique, la Société, agissant raisonnablement, déterminera la mesure dans laquelle le participant a rempli les conditions d’acquisition des unités d’actions. Toutefois, la Société ne peut renoncer à une ou à l’ensemble des restrictions ou conditions restantes qui entraîneraient l’acquisition d’une unité d’action avant la date d’un an qui suit son octroi ou son émission, si cela n’est pas conforme à la section 4.6 de la Politique 4.4 et que le congédiement n’est pas un résultat direct de l’opération de fusion et d’acquisition.

Le texte complet du Régime UAAR est disponible à l’Annexe C de la circulaire de sollicitation de procurations par la direction, dont la copie peut être trouvée sur le profil SEDAR de la Société au www.sedar.com. Le Régime UAAR demeure sujet à l’approbation finale de la Bourse.

Ce communiqué ne constitue ni une offre de vente ni la sollicitation d’une offre d’achat visant des titres aux États-Unis. Les titres n’ont pas été ni ne seront inscrits en vertu de la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933, dans sa version modifiée (la « Loi des États-Unis ») ou de toute autre loi étatique, et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis ou à une personne américaine, ou pour le compte ou le bénéfice d’une personne américaine, sans enregistrement préalable en vertu de la Loi des États-Unis et autres lois étatiques sur les valeurs mobilières applicables ou en l’absence d’une dispense d’inscription applicable.

À propos de Devonian

Groupe Santé Devonian inc. est une société biopharmaceutique botanique en stade avancé de développement qui emploie une stratégie novatrice ciblant des besoins médicaux non comblés. La principale stratégie de Devonian est de développer des médicaments d’ordonnance d’origine botanique pour le traitement des maladies inflammatoires auto-immunes incluant, mais sans s’y limiter, la colite ulcéreuse et la dermatite atopique. Fondé sur une assise de 15 années de recherche, l’objectif de Devonian est également appuyé par les directives réglementaires de la FDA, l’agence américaine des produits alimentaires et médicamenteux, favorisant un processus de développement de produits médicamenteux botaniques d’ordonnance plus efficient que celui des médicaments d’ordonnance classique.

Devonian est également impliquée dans le développement de produits cosméceutiques de grande valeur en s’appuyant sur la même approche exclusive que celle utilisée avec leurs offres pharmaceutiques. Groupe Santé Devonian Inc. a été constituée en 2015 et a son siège social au Québec, au Canada, où elle possède une installation d’extraction à la pointe de la technologie avec une traçabilité complète « de la graine à la pilule ». Acquise en 2018, Altius Healthcare Inc., sa filiale de commercialisation, offre des opportunités de diversification et de potentiel de croissance supplémentaires. Devonian est cotée à la Bourse (TSXV : GSD) et sur la Bourse de croissance OTCQ (OTCQB : DVHGF).

Pour plus de détails, visitez le www.groupedevonian.com

Énoncés prospectifs

Le présent communiqué renferme des énoncés prospectifs sur les objectifs, les stratégies et les activités de Devonian. Ces énoncés prospectifs sont assujettis à certains risques et incertitudes. Ces énoncés sont de nature « prospective » puisqu’ils sont fondés sur nos attentes présentes à l’égard des marchés dans lesquels nous exerçons nos activités et sur diverses estimations et hypothèses. Les événements ou les résultats réels sont susceptibles de différer considérablement de ceux prévus dans le cadre des énoncés prospectifs si des risques connus ou inconnus affectent nos activités ou si nos estimations ou nos hypothèses s’avèrent inexactes. Ces risques, estimations et hypothèses incluent, mais sans s’y limiter, l’approbation finale de la Bourse à l’égard du Régime d’options et du Régime UAAR, le paragraphe « À propos de Devonian » ci-dessus, la capacité de Devonian d’assurer le développement, la fabrication et la commercialisation de produits pharmaceutiques et cosméceutiques à valeur ajoutée, la disponibilité de ressources financières pour mener à bien des projets de recherche et développement, le succès et la durée d’études cliniques, la capacité de Devonian de se prévaloir des occasions d’affaires dans l’industrie pharmaceutique et cosméceutique, les incertitudes liées au processus de réglementation et tout changement du contexte économique. Vous trouverez une analyse plus exhaustive des risques qui pourraient faire en sorte que les événements ou résultats réels diffèrent de nos attentes présentes de façon importante dans le prospectus en date du 21 avril 2017, sous la rubrique « Facteurs de risque ». Par conséquent, nous ne pouvons garantir la réalisation des énoncés prospectifs. Par ailleurs, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ces énoncés prospectifs, même si de nouveaux renseignements devenaient disponibles, à la suite d’événements futurs ou pour toute autre raison, à moins d’y être tenus en vertu des lois et règlements applicables aux valeurs mobilières.

La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n’assument aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l’exactitude du présent communiqué.

Contact :

Pierre J. Montanaro
Président et chef de la direction
Groupe Santé Devonian Inc.
Téléphone : (450) 434-9709
Courriel : pmontanaro@groupedevonian.com